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Marques déposées par monsieur FRULEUX PATRICK
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ACSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACSOL
M. FRULEUX PATRICK

Numéro de dépôt :
4088443
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/04/2024
ACSOL de FRULEUX PATRICK

Présentation de la marque ACSOL

Déposée le 23 avril 2014 par monsieur FRULEUX PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est monsieur FRULEUX PATRICK domicilié(e) 7 IMPASSE LES HERENIERS - 07340 - CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRULEUX PATRICK domicilié(e) 7 IMPASSE LES HERENIERS - 07340 - CHAMPAGNE - France.

La marque ACSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSOL est expirée depuis le 23 avril 2024.

FRULEUX PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : ALGIPRO , ALGIACTIV' , ALGIMUS , Agriphile


M. FRULEUX PATRICK - 7 IMPASSE LES HERENIERS - 07340 - CHAMPAGNE - France


M. FRULEUX PATRICK - 7 IMPASSE LES HERENIERS - 07340 - CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 28 janvier 2015 - Rejet partiel n°641616 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Inscription le 28 janvier 2015 - Rejet partiel n°641613 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie.